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Cotisation AT Accident de Travail et Calcul Fillon

La cotisation Accident de travail n’est plus à prendre en compte dans la limitation de l’allègement, nouveau Calcul Fillon 2011.C’est pourquoi vous devez effectuer cette modification sur toutes les rubriques Accident de travail (ex 2400).

  • Au niveau du menu “Listes / Rubriques”, sur les rubriques correspondantes à l’URSSAF Accidents du travail, renseignez la zone “Sous total patronal 4” (ou le sous total patronal indiqué dans la constante AC_URSSAF) par un <Non> dans l’onglet “Association Cumuls 1″…

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