Cotisation AT Accident de Travail et Calcul Fillon

La cotisation Accident de travail n’est plus à prendre en compte dans la limitation de l’allègement, nouveau Calcul Fillon 2011.C’est pourquoi vous devez effectuer cette modification sur toutes les rubriques Accident de travail (ex 2400).

  • Au niveau du menu « Listes / Rubriques », sur les rubriques correspondantes à l’URSSAF Accidents du travail, renseignez la zone « Sous total patronal 4 » (ou le sous total patronal indiqué dans la constante AC_URSSAF) par un <Non> dans l’onglet « Association Cumuls 1″…

Besoin d’assistance sur la mise en place du calcul 2011 de l’allègement Fillon  ?

NRC, Centre de compétences Sage Paie propose ses conseils et ses prestations sur site, à distance ou en formation inter-entreprise. Consultez nos préconisations et nos offres sur http://blog.nrc.fr/Plan-Action-Fillon-2011

Share Button

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *